Larcier

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.

    Ces dix dernières années, le législateur a établi la diversité des modèles conjugaux en consacrant un statut du couple non marié. Il a aussi supprimé la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle. Enfin, le mariage entre personnes du même sexe a été autorisé.

    Clair et précis, cet ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions. Un index détaillé facilite les recherches.

    À jour en octobre 2016 avec :
    - le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle adopté définitivement le 12 octobre 2016.
    - la loi n° 2015-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant.
    - la jurisprudence la plus récente.

  • L'apprentissage des définitions relevant de la science juridique est une étape indispensable à tout juriste. Afin de comprendre une loi, une décision de justice ou une opinion doctrinale, qui sont des énoncés construits avec des mots, il faut connaître le sens exact de ces mots. C'est l'idée fondatrice de ce lexique : intégrer tous les mots nécessaires à l'étudiant en Droit. Mais pourquoi écrire un énième lexique juridique ?
    Deux raisons le justifient.

    D'abord, ce lexique est original parce qu'il est l'oeuvre de deux auteurs, et pas plus. D'autres lexiques sont des oeuvres composites, rédigées par des juristes prestigieux mais nombreux. Derrière chaque mot, il y a la personnalité de celui qui le définit. Cette personnalité se traduit par une vision du monde et, en particulier, du monde juridique. Ce lexique est né de la confrontation de deux univers, ceux des deux auteurs à l'origine de ces définitions.

    Ensuite, ce lexique est original parce qu'il présente, en plus de définitions aisément mémorisables, une série d'autres indications (étymologies, typologies, observations) pour mieux comprendre le concept juridique défini. En particulier, quand elles existent, des définitions extraites des lois ou de la jurisprudence sont restituées à côté des définitions stricto sensu afin que le lecteur puisse les comparer.

    Simple et clair, ce lexique est un moyen de bien commencer ses études de Droit.

  • La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
    De nombreux exemples sont fournis.
    Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
    Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
    À jour en juin 2011 avec :
    Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
    La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
    La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
    La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.

  • Le droit des successions et des libéralités a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006. L'évolution de la composition des patrimoines, la transformation des structures familiales, la contractualisation croissante du droit de la famille et le souci de respecter plus scrupuleusement la volonté du disposant impliquaient une réforme d'ensemble de cette branche du droit patrimonial de la famille. La philosophie générale de la matière en est sortie transformée.
    La réserve ne présente plus un caractère absolu d'ordre public, puisqu'il sera désormais possible pour un descendant d'y renoncer par avance au profit d'un autre descendant de degré inférieur. À travers la consécration de nouveaux pactes familiaux, le législateur a entendu favoriser l'aspect contractuel dans la transmission des biens.
    L'anticipation successorale est favorisée. De nombreuses règles de notre Code civil avaient beaucoup vieilli et étaient devenues obsolètes. L'acceptation sous bénéficie d'inventaire était peu pratiquée en raison de sa lourdeur. Les règles sur le partage sont simplifiées.
    Avec les années, il est possible de prendre du recul sur cette matière et de constater que malgré la volonté du législateur de rendre la matière plus accessible, il subsiste de nombreuses zones d'incertitudes que le présent ouvrage entend éclaircir.
    L'ouvrage est très utilement complété d'un site, http://www.metiersdudroit.larcier.com, où les étudiants pourront réviser et s'entraîner à la préparation des concours. Le site, accessible aux acquéreurs de l'ouvrage grâce au code d'activation repris en 2e page de couverture, propose des exercices corrigés, des informations diverses et des vidéos.

  • Soixante ans après ses débuts, la construction européenne -malgré ses difficultés actuelles (crise de la zone euro, légitimité démocratique encore insuffisante, crédibilité internationale incomplète.)- constitue une réalité juridiquement originale, laquelle peut être appréhendée, sur les plans à la fois théorique et pratique, sous trois aspects différents :
    - L'Union européenne est d'abord un système institutionnel. Grâce à la collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un véritable ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l'Union européenne foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des 28 états de l'Union.
    - L'Union européenne est ensuite un système matériel, fondé avant tout sur un marché intérieur reposant lui-même sur la liberté de circulation d'une part et la liberté de concurrence d'autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics comme privés sont surveillés voire interdits par les institutions européennes afin de garantir l'efficacité d'un espace sans frontières internes.
    - L'Union européenne est enfin un système contentieux, qui offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu'elles trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés d'en contester le bienfondé ou, à l'inverse, d'en exiger le respect par les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la contribution à l'effectivité du droit européen a été et demeure décisive.

  • Contentieux fiscal

    Florent Roemer

    • Larcier
    • 20 Août 2013

    Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples, présente les procédures auxquelles un contribuable peut être confronté en matière fiscale (le contrôle par l'administration, les procédures contentieuses, juridictionnelles ou même amiables).

  • Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.
    L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.
    L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.
    Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.

  • À jour des dernières évolutions, le présent manuel traite de manière exhaustive du droit administratif. Il couvre l'ensemble du programme et fait une large place à la jurisprudence.

  • Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

    Il est à jour de la jurisprudence la plus récente, des derniers textes en vigueur, ainsi que du projet d'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. On y trouvera non seulement des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique, mais également des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats.

    Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.

  • Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales sont naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé au spécialiste.
    Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales.
    Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire :

    L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale

  • Le livre propose une vision globale et synthétique du droit des obligations français et s'adresse aux étudiants qui préparent les concours d'entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l'Ecole de la magistrature.

  • L'originalité de l'ouvrage tient en l'analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres (terre, mer, air), aussi bien les auteurs, causes et buts (jus ad bellum), que les acteurs, instruments et modalités (jus in bello), y compris les sanctions à la violation des règles.

    L'ouvrage montre l'existence d'un droit de la guerre, dans ses règles primaires comme secondaires.

    Il existe des titulaires du droit de recourir à la force armée dans les relations internationales : états, Organisations intergouvernementales telle l'ONU, Mouvements de libération nationale, Autorité palestinienne, autres groupes ou entités non étatiques reconnus comme belligérants.

    Il existe des causes ou buts licites de recours à la force armée dans les relations internationales : consentement de l'état territorialement compétent, légitime défense, sécurité collective et autorisation du Conseil de Sécurité des Nations Unies, luttes anticoloniales, postcoloniales et anti-apartheid.
    S'ajoute la revendication d'un droit d'intervention, soit au nom de la protection du droit des peuples ou des droits de l'homme, soit au nom de la lutte contre le « terrorisme » ou la « prolifération » des « armes de destruction massive ».

    Il existe des délégataires du droit d'utiliser la force armée dans les relations internationales : les combattants légaux, c'est-à-dire les militaires (combattants réguliers) mais aussi les combattants irréguliers remplissant les conditions posées par les conventions.

    Il existe des instruments et des modalités licites d'usage de la force armée dans les relations internationales : c'est ce qu'indiquent le droit des armements et le jus in bello dans ses différents théâtres, terre, mer, air. Au droit de la guerre répond le droit de la neutralité. Quant à l'insurrection ou à la guerre civile, elle n'est pas interdite par le droit international. Le conflit armé interne fait l'objet d'une réglementation ratione modi, cependant qu'il pose deux problèmes : celui de la reconnaissance de belligérance ou d'insurrection, celui de l'intervention des états tiers.

    Il existe enfin des sanctions à la violation des règles applicables du droit de la guerre, notamment la mise en oeuvre de la responsabilité réparatrice et punitive.

  • Droit des biens

    Gérard Mémeteau

    Le Manuel, à jour au 1er novembre 2015, propose une couverture complète du droit des biens :
    - Les distinctions entre les biens ;
    - Les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie) ;
    - Les garanties portant sur des biens.

    Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références, ainsi que de nouvelles pistes de réflexion :
    - Le corps humain est-il un bien ?
    - L'animal est-il un être ou une chose ?
    - Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

  • L'Union européenne, dans un contexte de crise économique et politique, est-elle de plus en plus influencée par les États, et particulièrement par les États les plus puissants ?
    La « méthode communautaire », qui a fait l'originalité du modèle européen d'intégration régionale, a-t-elle cédé le pas à des modes de fonctionnement plus respectueux des souverainetés étatiques ? Au contraire, l'élargissement des compétences transforme-t-il l'Union en une organisation quasi-fédérale ? Bien que n'étant pas un État, l'Union peut-elle être une démocratie et une puissance internationale ?
    L'objectif de ce manuel est de fournir un cadre d'analyse permettant de répondre à ce type de questions. Il ne s'agit pas uniquement de décrire l'Union européenne mais aussi et surtout de l'analyser, d'expliquer ses transformations, d'en saisir les ressorts principaux, au-delà des débats caricaturaux opposant partisans de l'intégration et souverainistes. L'approche retenue est principalement juridique, tout en faisant appel aux clefs de compréhension que fournissent l'histoire et la science politique. Cinq angles d'attaque sont privilégiés : le processus d'intégration, la gouvernance, le système juridique, les compétences et politiques de l'Union, et la nature de l'Union.
    « Droit et politique de l'Union européenne » s'adresse aux étudiants des Instituts d'études politiques, des facultés de droit, des masters et autres formations en études européennes et internationales, ainsi qu'à tout lecteur souhaitant avoir une vue générale du fonctionnement et des activités de l'Union européenne.

  • Titre: Droit de la fonction publique 2015-2016 Theme1: Droit - Droit administratif - Droit de la fonction publique Theme2:
    Résumé: Un ouvrage juridique actualisé, couvrant l'ensemble des fonctions publiques françaises, accessible aux étudiants comme aux professionnels, pour les cours comme pour les préparations aux concours de la fonction publique.

  • Classiquement, l'identité est appréhendée comme l'ensemble des traits ou caractéristiques qui, au regard de l'état civil, permettent de reconnaître une personne et d'établir son individualité au regard de la loi. Elle recoupe des identifiants tels que le nom, le prénom, la date de naissance, la filiation,... Avec les évolutions technologiques, ces éléments se sont multipliés. Un profil Facebook, un avatar de jeu vidéo, un double virtuel créé à partir des traces de navigation, etc., sont autant de données qui ont abouti à l'émergence dans la doctrine d'une identité électronique, génétique, numérique ou encore biométrique. Certains auteurs traitent même « des » identités pour viser, semble-t-il, chacun des pans de la vie d'un individu. Or, ces réalités relèvent-elles vraiment de l'identité au sens juridique du terme ? Existe-t-il une identité numérique ? Si oui, quelle est sa place par rapport à l'identité légale fondée sur les registres d'état civil ? Les deux sont-elles autonomes ? Complémentaires ? L'identité numérique n'existe-t-elle que par le truchement de l'identité issue des registres de l'état civil.

    Les réponses aux questions entourant l'identité numérique sont d'autant plus attendues que toutes les entités, publiques ou privées, sont aujourd'hui désireuses de solutions simples et efficaces pour identifier leurs usagers, leurs clients, leurs patients,... Plusieurs acteurs se sont d'ores et déjà positionnés sur le marché de la fourniture d'identité. Cette tendance à la privatisation de l'identification est-elle souhaitable et finalement, quelle place doivent respectivement tenir ces acteurs et l'État dans l'établissement d'une identité numérique ?

  • Les régimes matrimoniaux concernent l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les rapports pécuniaires des époux. Ils peuvent être organisés autours de deux idées. On peut chercher à associer les intérêts pécuniaires des époux de manière qu'à l'union des personnes corresponde une union de biens. À l'inverse, on peut estimer que l'union des personnes n'oblige pas à l'association des patrimoines, que chacun doit par conséquent conserver une indépendance pécuniaire. Si les époux ont le choix de leur régime matrimonial, le Code civil les soumet impérativement à un statut de base. Ces relations entre époux ont fait l'objet d'importantes réformes pendant la seconde moitié du XXe siècle. L'ancienne incapacité de la femme mariée a fait place à une égalité entre les époux. L'existence du régime matrimonial est également nécessaire dans l'intérêt des tiers.
    Chaque fois que l'un des époux contracte une obligation, le créancier ne peut pas savoir s'il contracte pour lui seul ou pour le ménage. Cette organisation patrimoniale s'étend peu à peu à d'autres formes de couples et plus précisément à ceux qui ont conclu un PACS.

    Cet ouvrage, qui donne de nombreux exemples pratiques, s'adresse non seulement aux étudiants qui se destinent à la carrière notariale, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent au droit des régimes matrimoniaux.

  • Ce livre est le résultat d'une longue expérience en lobbying et de trois ans d'observation d'affaires réelles dans lesquelles le « e-lobbying » a supplanté le lobbying auprès des institutions publiques et des entreprises. Le e-lobbying est en effet un processus d'intervention sur la toile devenu courant et visant à orienter l'opinion publique pour influencer indirectement le décideur. Ce processus reflète d'une démocratie plus participative et d'un lobbying plus égalitaire mais constitue aussi un danger, car rien n'équivaut à une atteinte à la réputation propagée en mode viral.

    Le plus didactique possible, l'ouvrage reprend les bases du lobbying et interroge à la fois la dimension éthique et pratique ; il s'inscrit dans le suivi de l'ouvrage « Lobbying : cadre, outils et stratégies » précédemment paru chez Larcier, et ouvre une réflexion sur les techniques d'influence liées au web à partir de cas concrets : huile de palme, Monsanto, CETA... Il y est aussi question des « gilets jaunes » et du Grand Débat, avec le risque d'un recul insuffisant sur ces événements.

    Professionnels, étudiants, ONG, entreprises, citoyens engagés pourront s'approprier ces réflexions qui tentent de structurer une réalité mouvante.

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel fournit également une excellente préparation aux concours et examens professionnels.
    En plus des régimes matrimoniaux, il présente les régimes patrimoniaux des couples non mariés, partenaires d'un pacs ou concubins.
    L'ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions.
    Un index détaillé facilite les recherches.
    Avec :
    La loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants;
    La loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation ;
    La loi n° 2010-658 du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée ;
    Le décret n° 2009-1591 du 17 décembre 2009 relatif à la procédure devant le juge aux affaires familiales en matière de régimes matrimoniaux et d'indivisions ;
    La loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures.

  • Finance, banque, microfinance : où va la richesse créée ? Nouv.

    « Finance, Banque, Microfinance : Où va la richesse créée », est un ouvrage collectif, auquel ont contribué d'éminents spécialistes de rang mondial. Jusqu'où la Finance permet-elle de se couvrir contre le risque de Covid-19 ? La Finance constitue-t-elle encore un moteur puissant de la croissance économique ? Permet-elle d'enclencher un processus vertueux en vue du progrès économique et social largement partagé, comme lors de l'âge d'or du capitalisme triomphant, et notamment pendant les vingt-cinq glorieuses (1950-1975) ? La dette publique sert-elle les intérêts de tous les contribuables ou accroît-elle uniquement les patrimoines des gros investisseurs-épargnants des marchés de capitaux ? La Finance de marché renforcet- elle véritablement les inégalités des revenus au profit des actionnaires, et au détriment des salariés ? Quant à la Finance bancaire, jusqu'où les bas taux d'intérêt améliorent-ils le financement de l'investissement ? De tels taux n'illustrent-ils pas une modification des préférences pures des ménages en faveur du présent par rapport au futur ? Comment qualifier les politiques monétaires non conventionnelles, ainsi que la concurrence intense actuelle entre « Fintech » et Banques ? Que penser de la concurrence des monnaies fiduciaires avec l'irruption des bitcoins ? La Microfinance est-elle vraiment de nature à réduire la pauvreté dans les pays, qu'ils soient pauvres ou riches? Son industrie est-elle déjà arrivée à maturité ?

    Sur toutes ces questions, cet ouvrage apporte un éclairage nouveau, généralement éloigné des idées reçues. La démesure de la Finance souvent décriée, encouragée par une intermédiation bancaire de marché, et dont la Microfinance de marché est devenue un segment, fait jouer un effet de levier à la richesse créée. Mais la Finance ne constitue pas le bon mécanisme de répartition de cette richesse accrue au profit du plus grand nombre. Accroître les opportunités économiques en les transformant en opportunités de bien-être, reste l'enjeu majeur de la Finance et du capitalisme au XXIe siècle.

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