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Marc Verdussen
16 produits trouvés
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Réenchanter la constitution
Marc Verdussen
- Academie Royale De Belgique
- L'academie En Poche
- 23 Janvier 2019
- 9782803106639
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La constitution belge. lignes et entrelignes
Marc Verdussen
- Parole Et Silence
- 1 Avril 2004
- 9782871063438
Toute Constitution digne de ce nom est conçue pour des citoyens libres.
C'est à ceux-ci que le présent ouvrage s'adresse. Il entend mettre à leur disposition le texte même de la Constitution belge, dans sa version la plus récente, tout en les éclairant sur le contenu, la portée et les enjeux de chaque article constitutionnel. Les " lignes " et les " entrelignes " de la Constitution, en quelque sorte. Il s'agit, par là, d'entretenir, voire de renforcer, le lien étroit qui doit unir une Constitution à ses destinataires.
Cet ouvrage est une oeuvre collective. Il a été réalisé conjointement par tous les membres - professeurs, assistants, chercheurs - du Département de droit public de l'Université Catholique de Louvain. Afin de renforcer la dimension citoyenne de l'ouvrage, le concours d'un certain nombre de personnalités a été sollicité. Elles sont issues de divers domaines de la société civile. Elles ont accepté, à partir d'un ou de plusieurs articles de la Constitution, de livrer un " témoignage ", c'est-à-dire de prolonger le commentaire par des impressions, des expériences ou des idées plus personnelles.
Ces témoignages montrent que, loin de ne concerner qu'un cercle limité de spécialistes avertis, la Constitution a vocation à interpeller tout citoyen.
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Nouv.
Justice constitutionnelle
Marc Verdussen
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 10 Octobre 2024
- 9782804498023
L'ouvrage a pour objet central la Cour constitutionnelle de Belgique. Il entend cependant contextualiser l'étude de cette dernière, spécialement par des approches comparative, historique et théorique.
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La démocratie à l'épreuve ; enre transitions constitutionnelles et défis écologique
Philippe Coppens, Isabelle Ferreras, Matthieu de Nanteuil, Marc Verdussen
- Bord De L'Eau
- En Anthropocene
- 7 Avril 2023
- 9782356879271
Comment combiner transitions démocratiques et transition écologique ? C'est à cette exigence, devenue désormais l'horizon vital de toute société, et à laquelle les démocraties doivent répondre d'urgence sous peine de plonger dans un cycle de violences sans fin que les auteurs répondent dans cet ouvrage.
Comment articuler ces réflexions à la crise écologique globale qui affecte l'humanité en ce début de XXIe siècle ?
Les auteurs suggèrent de sortir de l'opposition trop simple entre « États de droit » et « États illibéraux » - ou encore entre « États matures » et « États faillis » - pour repérer la façon dont la transition opère, concrètement, à différents niveaux et dans différents contextes. Plusieurs pays sont évoqués avec précision, soit dans le cadre d'une analyse comparée, soit dans le cadre d'interviews de témoins de premier plan (Tunisie, Colombie, République démocratique du Congo, Brésil, France). -
De la mémoire ou de l'oubli. L'amnistie en question(s)
Marc Verdussen, Pascal Bruckner, Vaira Vike-Freiberga, Stéphane Gacon, Sandrine Lefranc, Antoine Garapon, A Elorza
- Académie royale de Belgique
- 4 Avril 2018
- 9782803106394
L'amnistie est une mesure exceptionnelle qui, en effaçant le caractère punissable de certains faits, veut contribuer à apaiser une société en crise ou à restaurer l'unité d'une société déchirée. Quels sont les contours juridiques et les enjeux sociétaux de l'amnistie ? En quoi celle-ci est-elle un acte politique ? Est-elle une forme de pardon ? Implique-t-elle l'oubli ? Toutes les amnisties se ressemblent-elles ? Tous les crimes sont-ils amnistiables ? L'amnistie est-elle compatible avec le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal ? Quelle place l'amnistie occupe-t-elle dans la justice transitionnelle ?
Le présent ouvrage examine ces questions, et d'autres, dans une perspective nationale et internationale, mais aussi interdisciplinaire (droit, histoire, philosophie, sociologie, criminologie, psychologie, sciences politiques...). Les différentes contributions qu'il contient interrogent le sens et les limites du pardon et la place de la mémoire dans l'oeuvre de justice.
Auteurs
Marc Verdussen, Pascal Bruckner,
Vaira Vike-Freiberga, Stéphane Gacon, Sandrine Lefranc, Antoine Garapon, Antonio Elorza, Jean-François Delangre, Joël Kotek et Olivier Luminet
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Les droits culturels et sociaux des plus défavorisés
Marc Verdussen, Collectif
- Bruylant
- 1 Juillet 2009
- 9782802727408
Les droits culturels et les droits sociaux ont fait leur apparition progressive dans plusieurs textes constitutionnels et internationaux.
Par rapport aux droits fondamentaux classiques et à la philosophie libérale qui a longtemps prévalu, l'émergence de cette nouvelle catégorie de droits fondamentaux marque une rupture. En effet, plus que pour les autres droits fondamentaux, l'efficacité des droits culturels et sociaux se mesure à l'aune des prestations positives qu'ils requièrent de la part des pouvoirs publics. Quels effets concrets peuvent être attachés à de tels droits? Où en est la concrétisation de ceux-ci? Ces questions doivent être posées à tous les niveaux de pouvoir, dans l'exercice des fonctions législative, administrative et juridictionnelle.
La reconnaissance des droits culturels et sociaux procède d'une préoccupation de respect de la dignité humaine. Ces droits s'inscrivent dans le contexte d'une société marquée par des discriminations économiques. Ils s'adressent ainsi prioritairement aux catégories les plus fragilisées de la population. C'est donc, plus spécifiquement, à partir de la situation vécue par les personnes les plus défavorisées que l'ouvrage examine les problèmes liés aux droits culturels et sociaux.
L'ouvrage s'inscrit, de surcroît, dans une perspective comparative. Les droits culturels et sociaux des plus défavorisés y sont étudiés dans trois Etats: la Belgique, le Canada et la France. L'ouvrage rassemble les actes d'un colloque international organisé à Louvain-la-Neuve, le vendredi 18 avril 2008, sous la direction du professeur Marc Verdussen, par la Faculté de droit de l'Université de Louvain (UCL), en association avec la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa et la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes.
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Les droits constitutionnels en Belgique
Marc Verdussen, Nicolas Bonbled
- Bruylant
- 24 Novembre 2011
- 9782802735199
Les droits fondamentaux reconnus par la Constitution belge sont une dimension toujours plus importante de la jurisprudence des plus hautes juridictions de notre pays.
L'ouvrage collectif sur Les droits constitutionnels en Belgique entend éclairer les chercheurs, les enseignants, les étudiants et les praticiens sur la lecture qu'ont la Cour constitutionnelle, le Conseil d'Etat et la Cour de cassation, voire plus largement tous les cours et tribunaux de l'ordre judiciaire, des dispositions du Titre II de la Constitution et des autres dispositions qui y sont liées.
L'ouvrage est divisé en deux parties principales. La première partie aborde les questions plus transversales (" Théorie générale des droits constitutionnels "), tandis que la seconde partie s'intéresse aux différents droits garantis par le texte constitutionnel (" Analyse particulière des droits constitutionnels "). Dans le respect d'une forme de subsidiarité, les auteurs se sont attachés à mettre en valeur les spécificités du catalogue belge des droits fondamentaux, du contentieux qu'il suscite, et des interprétations qui en sont donné.
L'objectif consiste donc à apporter une contribution substantielle à l'édification du " droit belge des droits de l'Homme ". Le matériau principal est la jurisprudence nationale, passée et présente, même si, selon les droits concernés, certaines décisions des juges internationaux et européens peuvent apparaître incontournables, par le lien étroit qu'elles entretiennent avec la jurisprudence belge.
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Dictionnaire de la sixième réforme de l'Etat
Marc Uyttendaele, Marc Verdussen
- Larcier
- 16 Juin 2015
- 9782804475611
Ce dictionnaire propose un commentaire précis et rigoureux des différents aspects et enjeux de la Sixième Réforme de l'Etat.
Ce dictionnaire propose un commentaire précis et rigoureux des différents aspects et enjeux de la Sixième Réforme de l'Etat. -
Codes essentiels : droit constitutionnel
Anne-emmanuelle Bourgeaux, Hugues Dumont, Yves Lejeune, Marc Uyttendaele, Marc Verdussen
- Larcier
- Codes Essentiels
- 21 Octobre 2020
- 9782807923591
Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d'État et à la Cour constitutionnelle.
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La révision constitutionnelle dans tous ses états
Dave Guénette, Marc Verdussen, Patrick Taillon, Collectif
- Anthemis
- 30 Mars 2021
- 9782807207059
Les enjeux contemporains de la révision constitutionnelle en droit comparé.
La question des révisions constitutionnelles est aussi vieille que celle des constitutions elles-mêmes. Certes, une constitution est conçue pour durer le plus longtemps possible. Pour autant, elle ne peut priver des générations successives de citoyens de toute possibilité de l'ajuster, de la corriger ou de l'enrichir. D'où la nécessité d'inscrire parmi les articles constitutionnels une procédure de révision qui concilie des exigences de stabilité et d'adaptabilité.
En ce sens, cet ouvrage a pour objectif d'offrir un nouveau regard sur le processus de révision constitutionnelle, tant d'un point de vue théorique que pratique. Sans prétendre à l'exhaustivité, il se penche sur les aspects les plus contemporains liés à ce processus et fait le point sur l'état du droit à ce jour, de manière à souligner que, même dans ce champ de spécialisation du droit que l'on croit généralement statique, des tendances et des évolutions se manifestent et sont partagées, ici et ailleurs.
Regroupés en six parties, les différents chapitres sont rassemblés de manière à offrir autant de pôles de réflexion. D'un thème à l'autre, l'ouvrage ratisse large, tant d'un point de vue géographique que par la variété des questions analysées, et contribue au renouvellement des travaux de droit constitutionnel sur ce qui demeure un objet central de la discipline : la modification des règles du jeu de la vie constitutionnelle.
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Les grands arrêts sur le partage des compétences dans l'Etat fédéral
Céline Romainville, Marc Verdussen, Collectif
- Larcier
- Grands Arrets
- 27 Novembre 2019
- 9782804485894
Dans l'État fédéral belge, la plupart des disciplines du droit sont touchées par le partage des compétences entre les différents niveaux de pouvoirs : fédéral, régional et communautaire. Ce partage des compétences n'est pas réalisé uniquement par la voie normative (révisions de la Constitution, adoption des lois de réformes institutionnelles...).
Il est aussi l'oeuvre des juges et spécialement des juges de la Cour constitutionnelle, dont la jurisprudence a un impact significatif sur les décideurs politiques, les fonctionnaires et les citoyens. Le présent ouvrage est le résultat d'une entreprise collective menée par des membres - professeurs, assistants et chercheurs - du Centre de recherche sur l'État et la Constitution (CRECO) de l'UCLouvain et par des membres associés à celui-ci. Il entend commenter des arrêts ayant pour objet des questions liées au partage des compétences entre les trois niveaux de pouvoir. L'approche retenue est transversale. L'ouvrage est structuré sur une distinction entre les principes généraux gouvernant le partage des compétences et les applications particulières de ce partage.
